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N°279 : Signature avec la société Selas Bio-Clinic d'un bail dérogatoire - centre de dépistage Covid-19 6 rue d'Arnouville.
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N°280 : Contrat avec la compagnie Tof Théâtre ASBL pour le spectacle Piccoli sentimenti
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N°281 : Signature avec le Conseil départemental du Val d'Oise d'un avenant n°1 à la convention d'occupation précaire de places de parking extérieur, 28/30 rue d'Aulnay
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| N°282 : Signature avec la Société Thermique de Villiers le Bel / Gonesse de contrats d'abonnements de quatre sites alimentés par géothermie |
| N°283 : Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Gonesse pour la mise en œuvre d'une activité de motricité auprès d'enfants suivis à l'Hôpital de Jour Jacques Prévert |
| N°284 : Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Gonesse pour la mise en œuvre d'une activité de gymnastique auprès d'enfants suivis à l'Hôpital de Jour Saint-Exupéry |
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N°285 : Modalités de facturation des activités du centre de loisirs
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| N°286 : Marché n°2022S14 - Réservation de berceaux en crèche pour la Ville. |
| N°287 : Convention de prestation avec l'association Esprit Clair pour l'enseignement de l'activité yoga. |
| N°288 : Contrat avec la compagnie C'est-à-Dire pour un spectacle prévu le 14 décembre 2022 |
| N°289 : Désignation de Maître Duffaud, Avocat, dans la cadre de l'expropriation pour cause d'utilité publique des terrains de l'ASL Claire Vallée |
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N°290 : Exercice du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur la vente du bien situé 65 rue de Paris
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| N°291 : Devis avec l'association Healthy Smoothies pour une animation lors du Forums des associations |
| N°292 : Désignation de Maître Le Boulch, Avocate, aux fins d'analyse, de conseil et de représentation devant le Tribunal Administratif de Cergy Pontoise |
| N°293 : Contrat de prestation de service avec Les Petites Lumières pour des ateliers philo-écritures-art au sein de la médiathèque G.Sand |
| N°294 : Contrat de prestation de service pour des ateliers de philosophie au sein de la médiathèque de Coulanges |
| N°295 : Offre de prix avec la société ALVI pour le contrôle de sécurité des clôtures des équipements sportifs de la Ville |
| N°296 : Offre de prix avec la société ALVI pour le contrôle de sécurité des équipements sportifs de la Ville pour les buts de football, de hand-ball et de basket-ball |
| N°297 : Contrat de cession pour le droit d'exploitation du spectacle "55.4 Tour" prévu le 30 septembre 2022 avec la SARL Just Looking Productions |
| N°298 : Convention de partenariat avec l'association Cirquévolution pour le spectacle "Simple Space" le 7 décembre 2022 |
| N°299 : Contrat de cession pour le droit d'exploitation du spectacle "Une forêt" les 23 et 24 janvier 2023 avec la compagnie Joli Mai |
| N°300 : Convention de partenariat pour la diffusion du spectacle "Via Injabulo" le 14 février 2023 avec l'association Escales Danses |
| N°301 : Contrat avec le groupement GUAM / Cabinet Viel Jourde pour la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage de mise en oeuvre d'une procédure de passation de concession d'aménagement |
| N°302 : Signature avec la SMABTP d'un contrat pour l'extension de l'école maternelle Marie Laurencin |
| N°303 : Convention de formation professionnelle pour un agent de la Direction des Finances avec l'association Afigese |
| N°304 : Offre technique et financière avec la société Solpol |
| N°305 : Désignation de Maître Le Boulch, Avocate, pour une analyse juridique des relations contractuelles et de la convention liant la Ville et le centre hospitalier concernant le fonctionnement de la crèche collective |
| N°306 : Devis avec l'association "Si j'avais su" pour une animation scientifique dans le cadre de l'évènement "Les 60 ans de La Fauconnière" le 24 septembre 2022 |
| N°307 : Contrat avec Arts Live Entertainment pour un spectacle proposé lors de la soirée des bacheliers le 10 novembre 2022 |
| N°308 : Convention de partenariat avec le Comité Régional d'Ile de France de Boxe et l'association Boxing Gym de Gonesse pour le développement d'une action de proximité de l'activité boxe |
| N°309 : Marché n°2021T01 : Travaux de restauration et de mise en valeur de l'église Saint Pierre Saint Paul - Lot n°2 : charpente+menuiserie - Avenant n°1 |
| N°310 : Convention avec le CACEF pour la formation "Gestes et postures" |
| N°311 : Convention avec le CACEF pour une formation "Incendie EPI" |
| N°312 : Convention avec le CACEF pour la formation "Les gestes qui sauvent" |
| N°313 : Convention avec le CACEF pour une formation PSC1 |
| N°314 : Convention avec le CACEF pour la formation "Sauveteur Secouriste au Travail |
| N°315 : Convention avec le CACEF pour la formation "Sauveteur Secouriste au Travail - Initiale |
| N°316 : Convention avec le CACEF pour la formation "AIPR Encadrants" |
| N°317 : Convention avec le CACEF pour la formation "AIPR Opérateur" |
| N°318 : Convention avec le CACEF pour la formation "CACES R482 catégorie F" |
| N°319 : Convention avec le CACEF pour la formation "CACES R490 catégorie 1 initial" |
| N°320 : Convention avec le CACEF pour la formation "CACES R490 catégorie Recyclage" |
| N°321 : Convention avec l'Institut National du Patrimoine d'une convention pour la formation "Elaborer une stratégie de collecte dans les musées" |
| N°322 : Contrat de droit d'accès à la plateforme Inviséo de gestion financière avec la société Finance Active |
| N°323 : Demande de subvention pour les travaux de l'église Saint-Pierre Saint-Paul (tranche 1) |
| N°324 : Demande de subvention pour les travaux de l'église Saint-Pierre Saint-Paul (tranche 2) |
| N°325 : Demande de subvention pour les travaux de l'église Saint-Pierre Saint-Paul (tranche 3) |
| N°326 : Convention avec l'Ordre des avocats du Barreau de Val d'Oise pour des permanences d'avocat conseil au sein de l'Agence Civile |
| N°328 : Convention avec la groupe Promotrans pour une formation FCO Transport Routier de Marchandise pour un agent du service voirie |
| N°329 : Contrat avec le Centre de Création et de Diffusion Musicales pour un spectacle dans le cadre des activités de la halte garderie Saint-Blin |
| N°330 : Convention avec la compagnie Le Phalène pour le spectacle "Doublon" |
| N°331 : Convention avec l'association Les Ballets du Val d'Oise pour la mise à disposition de la salle Jacques Brel |
| N°332 : Contrat avec l'association "A qui le tour" pour les spectacles des artistes RK et Djibril Cissé dans le cadre de l'évènement "Cultures Urbaines" |
| N°333 : Contrat avec le collectif "Le pied en dedans" pour le spectacle 7M2 |
| N°334 : Avenant n°2 à la convention du 21/10/2021 avec le Conseil départemental du Val d'Oise pour l'occupation précaire et révocable de places de parking extérieur rue d'Aulnay |
| N°335 : Bail commercial avec la société Chettou Optique pour le local situé 51 vis rue de Paris |
| N°336 : Convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel à l'Amicale Outre-Mer de Gonesse |
| N°337 : Proposition financière avec la société Partner pour les opérations de déménagement de certains services municipaux du 12 au 14 octobre 2022 |
| N°338 : Contrat de location de batteries avec Diac Location pour un véhicule électrique |
| N°339 : Contrat de location de batteries avec Diac Location pour un véhicule électrique |
| N°340 : Contrat de location de batteries avec Diac Location pour un véhicule électrique |
| N°341 : Désignation de Maître D.Lahmi pour la représentation de la Ville et la rédaction du bail commercial du local sis 53 rue de Paris |
| N°342 : Contrat avec l'association Théâtre Uvol pour la représentation d'un théâtre forum autour de la question du dépistage du cancer du sein - Octobre Rose |
| N°343 : Convention avec l'U.D.S.P.V.O.95 de formation PSC1 proposées par le Point d'Information Jeunesse |
| N°344 : Offre de prix avec la société Batiprev pour la régularisation de la mission de coordination SPS pour la construction de l'école élémentaire Marc Bloch |
| N°345 : Demande de subvention auprès de la DRAC IDF pour le projet Regard-Emancipation en partenariat avec l'IEM Madeleine Fockenberghe |
| N°346 : Contrat avec Madame Ventura Maud, écrivaine, pour la présentation de son livre dans le cadre de la Rentrée Littéraire le 15 octobre 2022 |
| N°347 : Proposition financière avec la société Contrôle des Sols Sportifs pour le contrôle périodique du revêtement d'un terrain de football en gazon synthétique au stade Eugène Cognevaut |
| N°348 : Convention de partenariat avec la CARPF et l'association Compagnie Oposito pour l'organisation de trois spectacles de rue, festival Primo |
| N°349 : Convention avec l'association Compagnie Oposito pour la diffusion du temps fort du festival Primo |
| N°350 : Convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel à l'association La Toupie le 5 novembre 2022 |
| N°351 : Convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel à l'Amicale des Gens du Centre de la France le 19 novembre 2022 |
| N°352 : Contrat avec l'association Africolor pour deux spectacles les 22 novembre et 13 décembre 2022 |
| N°353 : Exercice du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur la vente des lots 1 et 9 de la copropriété dégradée située 32 rue Bernard Février |
| N°354 : Convention de prêt de l'exposition "Lux in Ténébris" avec la Bibliothèque Départementale du Val d'Oise au sein de la médiathèque de Coulanges |
| N°355 : Convention avec l'organisme TPMA pour la formation d'un agent du service Petite Enfance |
| N°356 : Contrat avec l'entreprise "Minute Papillon !" pour des ateliers de médiation culturelle dans la cadre de l'évènement On-Off, lumière sur les collections |
| N°357 : Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire et révocable d'un bien à l'Association du Personnel Communal de Gonesse |
| N°358 : Convention avec l'association Compagnie Randièse pour la mise à disposition de l'auditorium de Coulanges pour la création du spectacle Swap |
| N°359 : Convention avec l'association Coraçoes Do Minho pour la mise à disposition de la salle J.Brel le 23 octobre 2022 |
| N°360 : Convention avec l'association Art Osons pour l'animation d'un atelier d'initiation au graffiti dans le cadre du Festival des cultures urbaines |
| N°361 : Contrat avec Gilipus Production pour l'organisation d'un spectacle "Un violoncelle dans l'espace" du 14 au 16 novembre à l'auditorium de Coulanges |
| N°362 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental et de la CARPF pour la restauration et la mise en valeur de la Gloriette, sise rue de Paris |
| N°363 : Devis avec l'association Inven'Terre pour une animation jardinage dans le cadre du projet de Coopérative d'Acteurs Nutrition Est Val d'Oise |
| N°364 : Devis avec une diététicienne-nutritionniste pour des ateliers culinaires dans le cadre du projet de Coopérative d'Acteurs Nutrition Est Val d'Oise |
| N°365 : Convention avec l'association Double Dutch Danse et Gymnastique pour l'animation d'un atelier initiation au Double Dutch dans le cadre du Festival des cultures urbaines |
| N°366 : Convention avec la société Air Liquide pour la mise à disposition d'une bouteille tube plongeur de Dioxyde de Carbone MR20 |
| N°367 : Convention avec le SESSAD Cap'Devant de Villiers-le-Bel pour la location d'équipements sportifs de la Ville |
| N°368 : Contrat de prestation de Disc Jockey avec l'association "Qui représente ma ville" pour l'animation du festival des cultures urbaines du 29 octobre 2022 |
| N°369 : Convention avec l'association Hip Hop pour l’animation d’un atelier d’initiation au Break-Dance/ Hip-Hop dans le cadre du Festival des cultures urbaines le 29 octobre 2022 |
| N°370 : Convention de mise à disposition d’une salle travail de la Médiathèque de Coulanges pour une formation organisée par la Bibliothèque Départementale du Val d’Oise 1er décembre 2022. |
| N°371 : Conventions d'objectifs et de financement bipartites avec la CAF du Val d'Oise pour des prestations de service accueil de loisirs ALSH |
| N°372 : Contrat de prêt avec la Banque Postale au titre de l'exercice 2022. |
| N°373 : Mission complémentaire de suivi des aides subventions notifiées dans le cadre de l'OPAH-CD 2017-2022 avec le cabinet Urbanis |
| N°374 : Devis avec la société SEMOFI portant sur la réalisation d'une mission d'ingénierie en environnement sur terrains communaux destinés à la vente |
| N°375 : Devis avec la société OPERIS portant sur un contrat de maintenance de la base de donnée d'un logiciel métier |
| N°376 : Signature avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) du Val d'Oise d'une convention relative à l'organisation des permanences d'accès au droit et aide aux victimes au sein de l'Agence Civile pour les années 2022 à 2024 |
| N°377 : Convention avec le Groupe Promotrans pour une formation FCO-Transport de marchandises pour une agent du service voirie |
| N°378 : Convention avec Naoned Services pour la formation de 3 agents du service Archives et Patrimoine |
| N°379 : Convention avec la Fédération Française de la Montagne et de l'Escalade pour une formation Initiateur SAE pour 2 agents de la Direction des sports |
| N°380 : Proposition financière de l'organisme Ciril Group pour une formation Portail Intranet Contributeurs pour certains agents |
| N°381 : Proposition financière avec l'organisme Ciril Group pour une formation AFEL GRH en direction de certains agents |
| N°384 : Convention avec le CFA ANAPIJ-UFA ESGI pour une formation Chargé de projet en Systèmes Informatiques Appliqués pour un alternant |
| N°385 : Convention avec l'organisme AFTRAL pour une formation Permis de conduire C pour un agent du service environnement |
| N°386 : Convention avec Promotrans pour une formation Permis poids lourd pour un agent du service voirie et un agent du service logistique |
| N°387 : Proposition financière avec l'organisme Ciril Group pour une formation en faveur de 5 agents de la Direction des Ressources Humaines |
| N°388 : Convention avec l'organisme JFG Formateur pour une formation Cursus bureautique |
| N°389 : Convention avec l'organisme CACEF pour une formation tronçonnage pour 12 agents du service des espaces verts |
| N°390 : Convention avec l'organisme CACEF pour une formation Amiante Opérateur Initiale pour 14 agents de la direction de l'Aménagement Urbain |
| N°392 : Convention avec l'organisme Opéris pour la formation Droits de cités pour 8 agents |
| N°393 : Convention avec l'entreprise Allan Mystille pour des ateliers d'éveil musical au multi accueil Victor Hugo |
| N°394 : Convention avec la société Took's Events pour l'animation, la décoration et la location de matériel pour la cérémonie des Bacheliers |
| N°395 : Contrat avec la société "Le cri de l'armoire" pour la représentation de spectacles du 14 au 18 novembre 2022 |
| N°396 : Contrat avec l'association la Tambouille pour la représentation d'un spectacle le 9 décembre 2022 |
| N°397 : Contrat avec l'association Eclat de rêves pour un spectacle de Noël le 25 novembre 2022 à l'école maternelle Jean de la Fontaine |
| N°398 : Contrat avec le prestataire Scène et Vision pour un spectacle de Noël le 15 décembre 2022 à la maternelle Marie-Pape Carpantier |
| N°399 : Contrat avec la production Contes et Merveilles pour un spectacle de Noël le 15 décembre 2022 à l'école maternelle Charles Perrault |
| N°400 : Contrat de maintenance préventive pour des défibrillateurs cardiaques avec la société Zoll Médical |
| N°401 : Convention avec le comité Territorial de la Montagne et de l'Escalade du Val d'Oise pour la mise à disposition d'équipements sportifs du complexe sportif J.Owens |
| N°402 : Marché n°2022S25 - Contrat de maintenance et d'assistance des progiciels Ciril Group |
| N°403 : Offre technique et financière de la société Canopée Partners pour un diagnostic de pollution des sols sur le site du nouveau complexe sportif R.Vaux |
| N°404 : Marché n°2022S26-Mission de conseil pour la régularisation de la TVA par le biais du FCTVA |
| N°405: Proposition financière avec la société Sillage pour la réalisation d'un diagnostic amiante et plomb avant démolition |
| N°406 : Convention de coproduction avec un photographe pour le projet "Traversée" porté par la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France |
| N°407 : Convention de prêt d'une exposition avec la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre de l'évènement "Festival en images" |
| N°408 : Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ) pour l'année 2022 |
| N°409 : Convention avec l'association Suisyokai Chado Urasenke pour l'animation d'ateliers "Cérémonies du thé" dans le cadre du Festival BAM |
| N°410 : Application de la révision de prix pour la maitrise d'oeuvre pour la construction d'une extension de l'école maternelle Marie Laurencin |
| N°411 : Remboursement exceptionnel à la coopérative de l'école élémentaire Marc Bloch des factures d'acquisition de manuels pédagogiques |
| N°412 : Règlement à l'association Baby Coccoining By Meli de prestations organisées dans le cadre des Quartiers d'Eté 2022 |
| N°414 : Contrat avec la société A.Lafon pour un spectacle de Noël à l'école maternelle Anne Sylvestre le 13 décembre 2022 |
| N°415 : Convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel avec l'association Autour de Nous |
| N°420 : Marché n°2021T01 - Travaux de restauration et de mise en valeur de l'église Saint-Pierre Saint-Paul - Lot 6 : Electricité - Avenant n°1 |
| N°421 : Contrat avec la société Sur Mesures Spectacles pour un spectacle de Noël le 16 décembre 2022 à l'école maternelle Maurice Genevoix |
| N°422 : Contrat avec la compagnie Zébuline pour un spectacle prévu le 20 décembre au multi accueil Victor Hugo |
| N°423 : Marché n°2022S30 - Contrat de maintenance préventive et curative du système de vidéoprotection urbaine |
| N°424 : Marché n°2021S37 - Contrats de maintenance et d'assistance des logiciles avec la société Arpège - Avenant n°1 |
| N°425 : Marché n°2022T01 - Extension de l'école Marie Laurencin - Lot n°2 avec l'entreprise SELVEA |
| N°426 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d'Oise, du Conseil régional IDF et de l'Etat pour la construction d'un nouveau pose de Police municipale et d'un Centre de Supervision Urbaine |
| N°427 : Proposition financière avec la société Partner pour les opérations de déménagements des ateliers locatifs |
| N°428 : Contrat avec l'association Music Concept pour une animation au Salon de la Gastronomie |
| N°429 : Proposition financière avec la société "La Table et Fêtes" pour une animation culinaire au Salon de la Gastronomie |
| N°430 : Contrat avec l'association La Factory Pop pour un concert du groupe "Les Glimmers Three" |
| N°431 : Contrat avec BL Education pour un atelier de sensibilisation sur les dangers d'internet dans le cadre du 1 tournoi E-Sport |
| N°432 : Contrat avec l'association Quelle Histoire pour deux représentations d'un spectacle au sein des médiathèques |
| N°433 : Convention de partenariat entre la Ville, le Centre Hospitalier et la Fondation Royaumont |
| N°434 : Proposition commerciale avec l'organisme Ciril Group pour une formation |
| N°435 : Convention avec le Secours Populaire Français pour la mise à disposition de la salle Jacques Brel pour l'organisation du Père Noël Vert |
| N°436 : Convention avec l'association Cariboo Loisirs pour une animation à la médiathèque de Coulanges |
| N°437 : Convention avec l'ANRS dans le cadre d'un Appel à Manifestation d'Intérêt pour la réduction des inégalités dans la pratique des activités physiques et sportives favorables à la santé dans les territoires "Terre de Jeux 2024" |
| N°438 : Convention de prestation avec l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et des Jeunes (ANACEJ) |
| N°439 : Contrat de prestation avec la société BC Label pour une animation Photo box |
| N°440 : Contrat avec la compagnie Cyclone pour un spectacle d'animation |
| N°441 : Contrat avec la société Dream Box pour le spectacle "Sibelle, la cigale brésilienne" |
| N°442 : Convention avec l'association Juste pour elles pour la mise à disposition temporaire de la salle omnisports du complexe sportif Christine Caron |
| N°443 : Devis avec la société A+M Architecture pour la réalisation de rapports techniques |
| N°444 : Avenant à une convention d'occupation temporaire avec la Société du Grand Paris |
| N°445 : Marché n°19S19 - Avenant n°1 au contrat avec l'entreprise Skinsoft |
| N°446 : Contrat de location de batteries pour un véhicule électrique avec la société Diac Location |
| N°447 : Contrat de location de batteries pour un véhicule électrique avec la société Diac Location |
| N°448 : Proposition de mission avec la société QCS Services pour des analyses au niveau de la toiture de la piscine |
| N°449 : Convention de partenariat avec l'association Cirquévolution pour la diffusion de deux spectacles |
| N°450 : Convention Territoriale Globale 2022-2026 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise |
| N°451 : Convention avec le CIG de la Grande Couronne pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines au sein de la commune |
| N°452 : Signature d'une convention de partenariat avec la société Immobilière 3F à l'association Declik pour la mise en oeuvre d'un chantier "jeunes" qui s'est déroulé du 29 novembre 2022 au 9 décembre 2022 |
| N°453 : Signature d'un contrat avec Madame Claude Thermidor-Colnet, psychologue, pour des séances de supervision d'équipes des lieux d'accueil enfants-parents (LAEP) pour l'année 2023 |
| N°454 : Signature avec Madame Clément Aude, psychologue, d'une convention de prestation de service pour des interventions au sein de la halte-garderie Saint-Blin entre janvier 2023 et décembre 2023 |
| N°455 : Marché n°2022S27 - Coordination du dispositif de service civique municipal jeunes de la ville de Gonesse |
| N°456 : Signature avec l'association Cirquévolution d'une convention de partenariat pour la diffusion du spectacle "Nos Circollections" du 16 au 19 janvier 2023 à la Maison des habitants Louis Aragon |
| N°457 : Signature avec la société Quadient Finance d'un contrat de location d'une machine à mettre sous plis pour la Direction de l'Enfance, de la Petite Enfance et de l'Education Scolaire |
| N°458 : Signature avec l'organisme Cepage d'une proposition commerciale simplifiée relative à la formation "Indeline Formation Logiciel" pour les agents de la Direction des Ressources Humaines |
| N°459 : Signature avec la société Synerglace, d'une convention pour une animation patinoire avec option de mise à disposition de 3 chalets, du 10 décembre 2022 au 24 décembre 2022 |
| N°460 : Signature avec Madame Eulalie Béatrice, diététicienne, d'une convention dans le cadre du projet "1,2,3 Santé", action qui découle de la Coopérative d'Acteurs Nutrition Est du Val d'Oise |
| N°461 : Contrat avec la compagnie Le Récigraphe pour une représentation dans le cadre de la Nuit de la lecture le 21 janvier 2023 |
| N°462 : Marché de maîtrise d'oeuvre de conception avec la société ALT pour la réalisation d'un permis d'aménager valant démolition |
| N°463 : Marché avec la société SAGA Ingenierie portant sur la réalisation d'une étude géotechnique préalable type G1 |
| N°464 : Contrat de prestation avec un disc jockey pour l'animation de la soirée du personnel le 14 janvier 2023 |