Participer > Conseil municipal > Archives comptes rendu

·       Approbation du procès-verbal analytique de la séance du conseil municipal du 21 Janvier 2010.

·        Haïti – Point d’information

·       Débat d’Orientations Budgétaires B.P. Ville 2010.

·       Débat d’Orientations Budgétaires B.P. Assainissement 2010.

·       Débat d’Orientations Budgétaires B.P. Eau 2010.

·       Débat d’Orientations Budgétaires B.P. Ateliers Locatifs 2010.

·       Création de poste

·       Validation du règlement des congés annuels, autorisations spéciales d’absence et récupération du personnel communal

·       Approbation et signature d’un protocole d’accord avec la Société AUTO 2001 portant désistement des procédures contentieuses

·       Echange de terrains sans soulte avec la Société AUTO 2001

DELIBERATIONS N’APPELANT PAS DE DEBAT

·       Aire d’accueil des gens du voyage – Approbation et signature d’une convention de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise

·       Mission d’assistance externe de la MOUS relogement du projet de renouvellement urbain du quartier Saint-Blin – Approbation et signature d’un avenant N°1

·       Garantie d’emprunt au bénéfice de la SA HLM ANTIN Résidences – (Opération Z.A.C. Multisites – Ilot Durand Raucher) – « Les Terrasses Saint-Nicolas »

·       Régie Publicitaire pour le Gonessien – Adoption des tarifs

·       Demandes de dérogation au repos dominical dans le cadre du périmètre d’usage de consommation exceptionnelle (P.U.C.E.) des magasins de Paris Nord 2

·       Pôle Jeunesse - Solidarité – Approbation et signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels avec l’association « Maison des Adolescents » et la « Mission Locale »

·       Approbation et signature d’une convention d’objectifs quadripartite concernant l’opération Rugby Cité Val d’Oise entre la ville, le Comité Départemental de Rugby du Val d’Oise, l’association E.G.G. 15 et l’association ADAPTE 95

·       Enquête publique : installations classées pour la protection de l’environnement pour la Société MEDYA VIANDES au Thillay

Rapporteur : Madame GARRET

 Affaires Générales et Communication

·       Conception des supports de communication – Signature des marchés

·       Marché de prestations de services d’assurances – Lot N°1 « Incendie Divers Dommages aux Biens » - Cie SMACL Approbation et signature de l’avenant N°5

·       Rapporteur : Monsieur SABOURET

GUICHET EN LIGNE