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La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le Jeudi 26 mars à 20h30 salle du Conseil municipal.

L'Ordre du jour   

Approbation du procès-verbal analytique de la séance du conseil municipal du 12 Février 2009

Vote du Budget Primitif 2009.

 Vote du Budget Ateliers Locatifs 2009.

 Vote du taux des quatre taxes directes locales pour 2009.

 Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2009.

Adhésion au dispositif du plan de relance de l’économie relatif au F.C.T.V.A. – Approbation et signature d’une convention avec le Préfet

Commission Locale d’Information et de Surveillance relative à l’exploitation d’une usine d’incinération d’ordures ménagères par la Société SAREN à Sarcelles (C.L.I.S.)- Désignation de deux représentants du Conseil Municipal

Approbation du plan intercommunal de prévention et de lutte contre les discriminations

DELIBERATIONS N’APPELANT PAS DE DEBAT

Programme de Rénovation Urbaine du quartier Saint-Blin – La Madeleine – Approbation et signature d’une convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations relative au financement de la MOUS Relogement

Attribution d’une subvention pour 2009 à l’Association du Personnel Communal de Gonesse (APCG) – Approbation et signature de la convention

Réaménagement de la rue de la Madeleine – Mission de maîtrise d’œuvre – Sté EGIS Aménagement - Approbation et signature d’un avenant n°1

Requalification des Zones d’Activités Economiques – Grande Couture Cressonnière – Marché de maîtrise d’œuvre – BET SCHEMA - Approbation et signature d’un avenant n°2

RAPPORTEUR : Monsieur MONOT

Requalification de la rue de Savigny – Mission de maîtrise d’œuvre – Cabinet Enviroconcept – Approbation et signature d’un avenant n°1

RAPPORTEUR : Monsieur DOS SANTOS

Réhabilitation du commissariat – Mission de maîtrise d’œuvre – Cabinet LACAGNE et Stafie (mandataire)/BET SINCOBA - Approbation et signature d’un avenant n°4

Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Départemental d’Accès au Droit au titre des activités de l’Agence Civile – Année 2009

Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Régional d’Ile de France au titre des activités de l’Agence Civile – Année 2009

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Attribution d’une subvention pour 2009 à l’Association de la Maison pour l’Emploi de l’Est du Val d’Oise

Attribution des subventions aux associations relevant du secteur économique et du secteur du commerce

RAPPORTEUR : Madame MOUSTACHIR

Ecoles élémentaires Salengro et B.Rabier – Changement du périmètre scolaire

Frais de scolarité – Participation des communes de résidence

RAPPORTEUR : Madame HENNEBELLE

 Adhésion à l’Association Elus, Santé Publique et Territoires

Attribution des subventions aux associations à caractère sanitaire et social pour l’année 2009

RAPPORTEUR : Monsieur ANICET

RAPPORTEUR : Madame CAUMONT

Approbation et signature d’une convention de mise à disposition d’un véhicule 9 places avec les associations municipales

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Tennis Club dans le cadre du Fonds d’Aide et de Promotion du Sport (F.A.P.S.)

Reconstruction de la salle de gymnastique et de ses vestiaires au complexe sportif Colette Besson

- Proposition d’évaluation des dommages par le Cabinet d’expertise EXTAR suite à l’incendie du complexe sportif C.Besson et signature de la lettre d’accord

- Demande de subvention auprès de l’Etat (CNDS), du Conseil Régional d’Ile de France et du Conseil Général du Val d’Oise

 Travaux de construction de tribunes-vestiaires au stade Eugène Cognevaut – Lot n°1 : Entreprise Saint-Denis Construction – Approbation et signature de l’avenant n°2 – Lot n°9 : Entreprise GODEST - Approbation et signature de l’avenant n°1

RAPPORTEUR : Monsieur RICHARD

Entretien des espaces clos de la résidence Saint-Blin – Approbation et signature d’un protocole avec la Sté Anonyme d’HLM Orly Parc et d’une convention avec la Sté Anonyme d’HLM Orly Parc et la Sté Véolia Propreté Otus

RAPPORTEUR : Madame GARRET

Approbation et signature d’une convention avec la base aérienne 921 pour la mise en place d’un chargé de mission

Fixation du tarif des vacations de police pour les opérations funéraires

RAPPORTEUR : Monsieur SABOURET

Aménagement de l’équipement intergénérationnel – Lancement d’une procédure adaptée

RAPPORTEUR : Madame LEVEILLE

Quartier Saint-Blin – Aménagement des espaces extérieurs publics et avenue François Mitterrand – Lot n°1 : Groupement Emulithe/SNC/UT/TPF – Approbation et signature d’un avenant n°5 – Lot n°2 : Sté CEGELEC – Approbation et signature d’un avenant n°4 – Lot n°3 : Sté VERT LIMOUSIN : Approbation et signature d’un avenant n°2

Réaménagement du parc urbain – 2^ème phase – Lancement d’une procédure d’appel d’offres

RAPPORTEUR : Mademoiselle EULALIE

Centre Socioculturel Ingrid Betancourt – Approbation et signature d’un contrat avec la Caisse d’Allocations Familiales pour l’attribution d’une subvention d’aide au démarrage d’actions de quartier

RAPPORTEUR : Monsieur SAMAT

Salle de réunion de la Mairie – Entreprise RACHID Electricité - Approbation et signature d’un avenant n°1

RAPPORTEUR : Madame AUSTER

Décisions prises par Monsieur le Maire

Cliquez  ici  pour consulter  compte rendu du CM de février

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